Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXAPTATIONS
INSPIRE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3747926
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2020
EXAPTATIONS de INSPIRE

Présentation de la marque EXAPTATIONS

Déposée par voie électronique le 21 juin 2010 par l'association loi 1901 INSPIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXAPTATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 INSPIRE domicilié(e) 20 Bd des Tamaris - 13400 - Aubagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 582 166 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSPIRE domicilié(e) 20 Bd des Tamaris - 13400 - Aubagne - France.

La marque EXAPTATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXAPTATIONS est expirée depuis le 21 juin 2020.

INSPIRE a également déposé les autres marques suivantes : Institut INSPIRE ; INSPIRE Institut , oh mon jardin , MY CONSOO


INSPIRE, Association Loi 1901 - 20 Bd des Tamaris - 13400 - Aubagne - France - SIREN 502582166


INSPIRE - 20 Bd des Tamaris - 13400 - Aubagne - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

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